Mentions Légales

Mentions légales

Lechatrouge.net est édité par

Editions Le Chat Rouge
108 rue Orfila
75020 PARIS

SAS au Capital de 1000 €
RCS PARIS
SIRET 85295177100017
APE 5811Z
TVA FR78852951771

Directeur de publication :
M. Alvarez Gérald
contact@editionslechatrouge.fr

Conseil, Développement & graphisme du site internet : 
Agence Drôme Hills
hr@drome-hills.com

Hébergeur :
EXAGENIUS SAS au capital de 10 000 € / RCS Saint-Malo 840 439 285 00023 (code APE 6209Z)
N° TVA : FR68840439285
Siège social : 22 RUE DU PONT PINEL – 35400 Saint-Malo – France

Solutions de Paiement sécurisé :
Stripe

Droits sur l’œuvre

L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site lechatrouge.net appartiennent à leurs auteurs et aux Editions Le Chat Rouge. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droit de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent aux Éditions Le Chat Rouge ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des Éditions Le Chat Rouge, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon.

Données

Voir notre politique de confidentialité relative aux données personnelles

REMONTER